Décision de la commission de discipline - Ligue de Bretagne en date du 7 janvier 2024
La Commission de Discipline de la Ligue de Bretagne de Billard s’est réunie le dimanche 7 janvier 2024 à LOUDEAC pour statuer sur le cas de YC votre cas au motif de :
- - Comportement irrespectueux (article 4.2.2) lors de la compétition Tournoi Régional Blackball de Loudéac en date du 10 décembre 2023.
Demandeur : La Ligue de Bretagne de Billard. Défenseur : Monsieur YC
Composition de la commission lors des débats et du délibéré :
Président : Monsieur BRATEAU Christophe.
Membres de la Commission présents : BAUCH Jean-François, COZIGOU Thibault, DAERON David, DERRIEN Jacques, SEVEN Laurianne.
La Commission constate la présence de monsieur YC et qu'il a fait valoir son droit à se faire assister d’un tiers, à savoir Mme. MG du club de .....
La Commission de Discipline de la ligue de Bretagne de Billard statuant contradictoirement en première instance et vu les dispositions de l'article 4.2.2 du Code de Discipline, prévoyant au maximum une suspension de trois ans.
Prononce à l’égard de Monsieur YC :
Une suspension sportive de 3 (trois) mois avec sursis.
Cette décision prend effet à la date du 10 janvier 2024 et s’applique sur l’ensemble du territoire régional de Bretagne.
Le sursis est une période probatoire de 1 an qui prendra fin le 10 janvier 2025.