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Décision de la commission de discipline - Ligue de Bretagne en date du 7 janvier 2024

Création : mardi 16 janvier 2024 Mis à jour : mardi 16 janvier 2024

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La Commission de Discipline de la Ligue de Bretagne de Billard s’est réunie le dimanche 7 janvier 2024 à LOUDEAC pour statuer sur le cas de YC votre cas au motif de :

  • - Comportement irrespectueux (article 4.2.2) lors de la compétition Tournoi Régional Blackball de Loudéac en date du 10 décembre 2023.

 

Demandeur : La Ligue de Bretagne de Billard. Défenseur : Monsieur YC

 

Composition de la commission lors des débats et du délibéré :

Président : Monsieur BRATEAU Christophe.

Membres de la Commission présents : BAUCH Jean-François, COZIGOU Thibault,  DAERON David, DERRIEN Jacques, SEVEN Laurianne.

 

La Commission constate la présence de monsieur YC et qu'il a fait valoir son droit à se faire assister d’un tiers, à savoir Mme. MG du club de .....

 

La Commission de Discipline de la ligue de Bretagne de Billard statuant contradictoirement en première instance  et vu les dispositions de l'article 4.2.2 du Code de Discipline, prévoyant au maximum une suspension de trois ans.

Prononce à l’égard de Monsieur YC :

 

Une suspension sportive de 3 (trois) mois avec sursis.

Cette décision prend effet à la date du 10 janvier 2024 et s’applique sur l’ensemble du territoire régional de Bretagne.

Le sursis est une période probatoire de 1 an qui prendra fin le 10 janvier 2025.

Décision de la commission de discipline de la Ligue de Bretagne en date du 7 janvier 2024

Création : mardi 16 janvier 2024 Mis à jour : mardi 16 janvier 2024

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La Commission de Discipline de la Ligue de Bretagne de Billard s’est réunie le dimanche 7 janvier 2024 à LOUDEAC pour statuer sur le cas de SA au motif de :

  • - Comportement antisportif (article 4.2.1) lors de la compétition Tournoi Régional Blackball de Loudéac en date du 10 décembre 2023.
  • - Comportement irrespectueux (article 4.2.2) lors de la compétition Tournoi Régional Blackball de Loudéac en date du 10 décembre 2023. 

 

Demandeur : La Ligue de Bretagne de Billard. Défenseur : Monsieur SA

 

Composition de la commission lors des débats et du délibéré :

Président : Monsieur BRATEAU Christophe.

Membres de la Commission présents : BAUCH Jean-François, COZIGOU Thibault,  DAERON David, DERRIEN Jacques, SEVEN Laurianne.

 

La Commission constate la présence de SA et note qu'il n’a pas fait valoir son droit à se faire assister d’un tiers.

La Commission de Discipline de la ligue de Bretagne de Billard statuant contradictoirement en première instance et  vu les dispositions des articles 4.2.1 et 4.2.2 du Code de Discipline, prévoyant au maximum une suspension de trois ans,

 

Prononce à l’égard de Monsieur SA :

Une suspension sportive de toutes compétitions individuelles et par équipes sur l’ensemble du territoire Breton pour une période de 6 (six) mois fermes et 3 (trois) ans avec sursis.

Cette décision prend effet à la date du 10 janvier 2024 et s’applique sur l’ensemble du territoire régional de Bretagne.

Le sursis est une période probatoire de 3 ans qui prendra fin le 10 janvier 2027.

 

Décision de la commission de discipline de la Ligue de Bretagne en date du 8 février 2020

Création : samedi 29 février 2020 Mis à jour : jeudi 12 mars 2020

LogoFBB TDLa Commission de Discipline de la Ligue de Bretagne de Billard s’est réunie le samedi 08 février 2020 à LOUDEAC pour statuer sur votre cas au motif de :
-Abandon survenu (article 4.2.1) en cours de compétition en date du 15 décembre 2019.
-Comportement irrespectueux (article 4.2.2) lors de cette compétition  en date du 15 décembre 2019.

Demandeur : La Ligue de Bretagne de Billard.
Défenseur : Monsieur RA assisté par monsieur MR.

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Commission de Discipline de la Ligue de Bretagne de Billard Olympiade 2017-2020

Création : mardi 14 février 2017 Mis à jour : samedi 17 novembre 2018

logo fbb td 240pxSuite à la réunion du Comité Directeur de la Ligue de Bretagne de Billard, qui s'est déroulé le 26 novembre 2016, une nouvelle Commission de Discipline s'est mise en place.

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Commission de Discipline de la Ligue de Bretagne de Billard saison 2014-2015

Création : jeudi 18 septembre 2014 Mis à jour : jeudi 18 septembre 2014

logo fbb td 240pxSuite à la réunion du Comité Directeur de la Ligue de Bretagne de Billard, qui s'est déroulé le 6 juillet 2014, une nouvelle Commission de Discipline s'est mise en place.

La commission de discipline de ligue est compétente en première instance pour les infractions commises par un licencié ou une association affiliée ou un membre partenaire ou les comités départementaux relevant de la ligue, à condition qu'elles n'aient pas d'incidence directe au regard de l'instance fédérale supérieure. La commission de discipline de ligue statue en commission d’appel pour les décisions prises par les commissions de discipline départementales, ou en première instance en l’absence de ces dernières.

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La commission de discipline Bretagne

Création : dimanche 23 septembre 2012 Mis à jour : mardi 11 mars 2014

La Commission de Discipline de Ligue est compétente, en première instance, pour les infractions commises par les membres des clubs ou par les clubs ou les Comités départementaux relevant de la Ligue à condition qu'elles n'aient pas d'incidence directe au regard de l'instance fédérale supérieure. La Commission de Discipline de Ligue statue en Commission d’appel pour les décisions prises par les Commissions de Discipline Départementales.

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